Mentions légales
Éditeur du site
L'édition du site casamast.com est assurée par :
CASAMAST SmartHome, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros
Siège social : 164 avenue des Cyprès, 83250 La Londe‑les‑Maures, France
Immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 980 423 123
N° de TVA intracommunautaire : FR73980423123
Téléphone : +33 6 64 40 49 03
E‑mail : stephane.loeb@casamast.com
Directeur de la publication : Stéphane Loeb, président.
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com
Le site est hébergé sur l'infrastructure d'OVHcloud située en France.
Autres services édités par CASAMAST SmartHome
L'application CSMART Access et les portails de séjour associés font l'objet de mentions légales, de conditions générales d'utilisation et d'une politique de gestion des données personnelles qui leur sont propres, accessibles depuis chacun de ces services.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, schémas, marques, logos et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de CASAMAST SmartHome ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques CASAMAST et CSMART, ainsi que leurs déclinaisons — CSMART Hospitality, CSMART Access, CSMART Energy, CSMART Room, CSMART TV, CSMART Mobile — sont des signes distinctifs de CASAMAST SmartHome. Les marques Salto, Loxone, Keycafe et les autres marques citées appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les performances énergétiques, fourchettes de retour sur investissement et gains mentionnés constituent des ordres de grandeur, dépendants du bâtiment, de son usage, du prix de l'énergie et des conditions climatiques. Ils ne valent pas engagement contractuel ; seuls les documents contractuels remis dans le cadre d'un projet font foi.
CASAMAST SmartHome s'efforce de maintenir ce site accessible et à jour, sans garantie d'absence d'interruption ou d'erreur.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. CASAMAST SmartHome n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.
Signalement
Pour signaler un contenu inexact ou faire valoir un droit : support@casamast.com.